Le site muslim-trotter.com est édité par un particulier.

Contact : contact "arobase" muslim-trotter.com

Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation du service web http://www.muslim-trotter.com

L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble de ces informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel. Si cet usage est fait à titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces conditions générales au sein de son organisation.

Éditeur du site

Ce site est édité par Saliha et Mohamed

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH.com
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Responsabilité

L’éditeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuit. Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://muslim-trotter.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Il advient à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Mise en garde générale

www.muslim-trotter.com ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Bien que www.muslim-trotter.com s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, www.muslim-trotter.com ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.

Place de march​​​​é

Le présent site abrite une place de marché afin de faciliter l’organisation de votre séjour par une mise en relation directe avec des producteurs touristiques (hôtels, gîtes, centrale de réservation, prestataires de loisirs…), vous permettant de conclure une réservation.

La relation entre wwwmuslim-trotter.com et les producteurs touristiques est qualifiée d’assistance à commercialisation : www.muslim-troter.com met à disposition des producteurs touristiques, des outils techniques leur permettant d’être davantage présent sur internet.

La réservation s’effectue donc auprès du producteur et selon les conditions de vente affichées par celui-ci sur sa page de réservation, et non auprès de : www.muslim-trotter.com. La responsabilité de : www.muslim-trotter.com n’est donc engagée sur aucun acte d’achat. De même la responsabilité de : www.muslim-trotter.com n’est pas engagée dans les actes de réservation.

Exclusion de responsabilité et indem​​​​nisation

www.les-iles-comores.com ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.

Propriété intellectuelle

Saliha ZB est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, logo (sauf mentions contraires).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

Responsabilité dans l’utilisation du service

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du service offert sur http://muslim-trotter.com de quelque manière que ce soit. En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site. Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois.

Cookies

L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. Dans tous les cas l’utilisateur peut librement effacer ses cookies de son navigateur.

Traitement des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site http://muslim-trotter.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause, les informations personnelles relatives à l’utilisateur ne sont collectés que pour le besoin de certains services proposés par le site http://muslim-trotter.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://muslim-trotter.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site www.monsite.com est déclaré à la CNIL (N°2080526). Selon la loi Informatique et Liberté (articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit de modification, de suppression et de rectification des informations vous concernant.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.